Mentions légales

MENTIONS LEGALES & OBLIGATOIRES

EDITEUR

Vous êtes actuellement connecté au site web de la Fondation de l’Isle ou Fondation Hospice des Orphelines de Périgueux : www.fondationdelisle.fr ou www.fondationdelisle.org

Responsable de la publication : la Fondation de l’Isle

 

CONCEPTION - REALISATION

Fondation de l’Isle

 

PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES SUR LE SITE

-          Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers

-          Les informations ne sont collectées qu’à des fins de gestion de votre demande et de statistiques internes à la Fondation de l’Isle.

 

INFORMATIONS NOMINATIVES

Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant.
Si vous souhaitez exercer ce droit, contacter le webmestre de la Fondation de l’Isle à chateau.neuvic24@wanadoo.fr
Les personnes concernées ont été informées de leurs droits. Le droit d’accès est immédiat sur le site. Le droit de rectification s’exerce auprès de la Fondation de l’Isle

 

DROITS D’AUTEUR – COPYRIGHT

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. 

Tous droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. 
Les droits d’utilisation, de reproduction et de diffusion sont strictement réservés à la communication de la Fondation de l’Isle

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de la Fondation de l’Isle

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion
- respect de l’intégralité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte,
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante – par exemple : 

« Ce document provient du site internet de la Fondation de l’Isle www.fondationdelisle.fr ou www.fondationdelisle.org. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. »
L’adresse du site internet www.fondationdelisle.fr ou www.fondationdelisle.org doit impérativement figurer dans la référence. 

Pour d’autres utilisations, veuillez contacter le responsable du site.
Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires. 

Fonctionnement
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez à ou adressez un message au webmestre :  communication@fondationdelisle.fr